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UpêkaClés de démembrement

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Investir en démembrement de propriété

Publié le
02/02/05
Le démembrement de propriété est une solution patrimoniale souple, qui permet d’adapter votre investissement à vos objectifs.

Comment ça marche ?

Une part de SCPI est composée de deux droits :

  • La nue-propriété : vous détenez le capital, mais vous ne percevez pas de revenus pendant la durée du démembrement.
  • L’usufruit : vous percevez les revenus, mais vous ne disposez pas du capital.

À l’issue du démembrement, la pleine propriété se reconstitue automatiquement entre les mains du nu-propriétaire, sans frais ni fiscalité supplémentaire.

Pourquoi choisir le démembrement ?

Pour l’investisseur
en nue-propriété

Acheter ses parts avec une décote importante (selon la durée).

Plus
Moins

Se constituer un capital à terme, sans fiscalité pendant la période de démembrement (pas de revenus imposables).

Plus
Moins

À l’échéance, retrouver la pleine propriété et percevoir des revenus potentiels.

Plus
Moins

Pour l’investisseur
en usufruit

Accéder à un flux de revenus immédiats pendant toute la durée du démembrement.

Plus
Moins

Optimiser la transmission de votre patrimoine.

commission liée aux achats/ventes d’immeubles.
Plus
Moins
Test sur plusieurs lignes

frais prélevés sur les loyers, vous percevez donc un revenu net de frais.
Plus
Moins
Test sur plusieurs lignes

Clés de répartition

Durée
Nue-Propriété
Usufruit
3 ans
87,00 %
13,00 %
4 ans
83,00 %
17,00 %
5 ans
79,00 %
21,00 %
6 ans
76,00 %
24,00 %
7 ans
73,00 %
27,00 %
8 ans
71,00 %
29,00 %
9 ans
69,00 %
31,00 %
10 ans
66,50 %
33,50 %
11 ans
64,50 %
35,50 %
12 ans
63,50 %
36,50 %
13 ans
62,50 %
37,50 %
14 ans
61,00 %
39,00 %
15 ans
60,00 %
40,00 %
16 ans
59,00 %
41,00 %
17 ans
58,00 %
42,00 %
18 ans
57,00%
43,00 %
19 ans
56,00 %
44,00 %
20 ans
55,00 %
45,00 %

Ce barème est proposé pour les souscriptions de nue-propriété ne disposant pas de contrepartie en usufruit. Il reste adaptable pour toutes souscriptions qui disposent du nu-propriétaire et de l’usufruitier. Merci de contacter notre équipe commerciale pour vos opérations en démembrement de propriété.

Le UP pédagogique

Nue-propriété
Vous accédez à des parts de SCPI à prix décoté dans le cadre d’un démembrement temporaire. Pendant la durée choisie, vous ne percevez pas de revenus et n’êtes pas soumis à l’impôt sur le revenu ni à l’IFI. Au terme, vous devenez automatiquement plein propriétaire. Cette solution convient aux épargnants fortement imposés qui n’ont pas besoin de revenus immédiats.
Usufruit viager
Vous percevez l’intégralité des revenus de la SCPI comme si vous étiez plein propriétaire. La nue-propriété est donnée à vos héritiers : à votre décès, l’usufruit s’éteint et ils récupèrent la pleine propriété, sans frais de succession ni indivision. En revanche, si vous êtes assujetti à l’IFI, vous devez déclarer la valeur en pleine propriété de vos parts.

Reconstitution automatique : au terme, la pleine propriété revient au nu-propriétaire, sans démarche ni coût supplémentaire.

Infographie pédagogique

Le parcours en nue propriété

Etape 1 : Investir en nue-propriété

  • Vous achetez vos parts avec une décote (ex. 66,5 % du prix sur 10 ans).
  • Vous ne percevez pas de revenus pendant la durée du démembrement.
  • Vous ne payez aucun impôt sur votre investissement (ni IR, ni IFI).

Etape 2 : L’usufruitier perçoit les revenus

  • Le nu-propriétaire laisse passer le temps sans fiscalité liée aux revenus.
  • Pendant la durée du démembrement, l’usufruitier encaisse les revenus potentiels versés par la SCPI.

Etape 3 : Reconstitution automatique de la pleine propriété

  • À l'échéance (ex. 10 ans), l'usufruit s'éteint.
  • Le nu-propriétaire devient plein propriétaire sans frais ni fiscalité supplémentaire.
  • Il perçoit désormais les revenus potentiels versés par la SCPI et détient le capital à 100 %
Foire aux questions

Le démembrement en pratique

Quelle durée choisir ?

Tout dépend de vos objectifs : court terme pour générer des revenus (usufruit), long terme pour préparer un capital ou sa retraite (nue-propriété).

La fiscalité est-elle différente ?

Oui. Le nu-propriétaire ne déclare rien pendant le démembrement, car il ne perçoit pas de revenus. L’usufruitier, lui, est imposé sur les revenus qu’il encaisse.

Puis-je revendre mes parts en nue-propriété avant le terme ?

C’est possible, mais la valorisation se fera sur la clé de répartition en vigueur, et il faudra trouver un acquéreur.

Si vous ne trouvez pas votre bonheur, n’hésitez pas à nous envoyer un message .
Contactez-nous

À retenir

Le démembrement de propriété est un outil souple et puissant pour adapter votre investissement SCPI à votre situation.

Optimiser sa fiscalité

Plus

Adapter la durée et le niveau de revenus souhaités

Plus

Constituer un capital ou percevoir des revenus immédiats

Plus

Organiser la transmission de votre patrimoine

Plus

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